Organisme notifié : définition et rôle pour une machine (règlement 2023/1230)

Définition de l’organisme notifié pour les machines (directive 2006/42/CE, puis règlement (UE) 2023/1230) : quand il intervient, procédures concernées, numéro d’identification, différence avec un organisme accrédité.
Consignation d’une machine : définition, étapes et obligations

Définition de la consignation d’une machine : séparer, condamner, dissiper, vérifier, déconsigner ; ce qu’imposent le règlement (UE) 2023/1230 au fabricant et le Code du travail à l’employeur, erreurs fréquentes et différence avec l’arrêt.
Exigences essentielles de santé et de sécurité des machines : définition, contenu et preuve

Définition des exigences essentielles de santé et de sécurité (EESS) des machines selon le règlement (UE) 2023/1230 : contenu de l’annexe III, quand elles s’appliquent, comment le fabricant prouve qu’il les respecte, ce qui change avec l’IA.
Prévention intrinsèque d’une machine : définition, exemples et erreurs à éviter

Définition de la prévention intrinsèque, première étape de la réduction du risque d’une machine selon le règlement (UE) 2023/1230 : ce que dit le texte, exemples, erreurs fréquentes, différence avec les mesures de protection.
Déclaration d’incorporation : définition et contenu pour une quasi-machine (règlement 2023/1230)

Définition de la déclaration UE d’incorporation d’une quasi-machine selon le règlement (UE) 2023/1230 : contenu exigé, obligations du fabricant et de l’intégrateur, différence avec la déclaration de conformité.
Arrêt d’urgence d’une machine : définition, exigences et erreurs à éviter

Définition de l’arrêt d’urgence d’une machine selon le règlement (UE) 2023/1230 : exigences, exceptions, réarmement, différence avec l’arrêt normal et erreurs fréquentes.
Déclaration UE de conformité : définition et contenu (règlement 2023/1230)

Définition de la déclaration UE de conformité selon le règlement (UE) 2023/1230 : contenu exigé, qui la signe, forme numérique, conservation, différence avec la déclaration d’incorporation.
Risque résiduel d’une machine : définition, exemples et obligations du fabricant

Définition du risque résiduel d’une machine selon le règlement (UE) 2023/1230 : ce qui reste après la conception et les protections, et comment en informer les utilisateurs.
Modification substantielle d’une machine : définition, critères et conséquences (règlement 2023/1230)

Définition de la modification substantielle d’une machine selon le règlement (UE) 2023/1230 : les quatre critères, qui devient fabricant, exemples et erreurs à éviter.
Quasi-machine : définition et obligations (règlement 2023/1230)

Définition de la quasi-machine selon le règlement (UE) 2023/1230, obligations du fabricant et de l’intégrateur, exemple et différence avec une machine.