Notice d'instructions machine : rédigez le premier jet à partir de vos documents

Le fabricant, avant de mettre la machine sur le marché. Pour un ensemble de machines disposées et commandées pour fonctionner comme un tout, c’est celui qui les assemble qui en est le fabricant et qui fournit la notice de l’ensemble. L’utilisateur, lui, s’appuie sur la notice pour informer et former ses opérateurs.

La liste figure au point 1.7.4.2 des exigences essentielles de santé et de sécurité : annexe I de la directive 2006/42/CE jusqu’au 19 janvier 2027, annexe III du règlement (UE) 2023/1230 à partir du 20 janvier 2027. Nous la détaillons, rubrique par rubrique, dans l’article « Notice d’instructions machine : ce qu’elle doit contenir ».

La directive 2006/42/CE s’applique jusqu’à ce que le règlement (UE) 2023/1230 prenne le relais : il est applicable à partir du 20 janvier 2027. Il concerne les machines mises sur le marché à partir de cette date, pas celles déjà en service.

La notice accompagne la machine : elle s’adresse à ceux qui l’installent, l’utilisent et l’entretiennent. Le dossier technique reste chez le fabricant : il rassemble les éléments qui démontrent la conformité de la machine (analyse de risque, plans, calculs, rapports d’essais, notice comprise) et se présente aux autorités qui le demandent. Optima Doc Creation rédige la notice, pas le dossier technique.

Sous la directive 2006/42/CE, la notice est fournie dans la ou les langues officielles de l’État membre où la machine est mise sur le marché ou mise en service (annexe I, point 1.7.4). Les versions vérifiées par le fabricant ou son mandataire portent la mention « Notice originale » ; à défaut de notice originale dans la langue du pays d’utilisation, une traduction est fournie avec la mention « Traduction de la notice originale » (point 1.7.4.1). Le règlement (UE) 2023/1230 demande une notice rédigée dans une langue aisément comprise par les utilisateurs, déterminée par l’État membre concerné (article 10, paragraphe 7).

Oui, avec le règlement (UE) 2023/1230 (article 10, paragraphe 7), sous conditions. Le fabricant indique alors sur la machine comment y accéder, la rend imprimable et téléchargeable, et la laisse en ligne pendant toute la durée de vie prévue de la machine et au moins dix ans. À la demande de l’utilisateur au moment de l’achat, il fournit gratuitement la version papier dans un délai d’un mois. Et si la machine est destinée à des utilisateurs non professionnels, ou peut raisonnablement l’être, les informations de sécurité essentielles à sa mise en service et à son utilisation restent fournies sur papier.

Pas telle quelle. C’est un premier jet. Votre bureau d’études le relit, le corrige et le complète ; la conformité se juge à cette relecture, et c’est le fabricant qui en porte la responsabilité.

Dans l’application complète, Optima Doc Creation ne la devine pas. Elle est marquée « Non trouvé dans les sources fournies », puis il vous la demande.

L’essai l’indique : « Vos documents servent uniquement à cette rédaction. »